Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIKO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « * une étoile est née » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIKO FRANCE domicilié(e) 9 CHEMIN DE PALENTE - 25075 - BESANCON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 759 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEIKO FRANCE domicilié(e) 9 CHEMIN DE PALENTE - 25075 - BESANCON CEDEX 9 - France.
La marque * une étoile est née a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEIKO FRANCE, SAS - 9 CHEMIN DE PALENTE - 25075 - BESANCON CEDEX 9 - France - SIREN 402759047
SEIKO FRANCE - 9 CHEMIN DE PALENTE - 25075 - BESANCON CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507585 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-08-23
Appareils et instruments scientifiques, reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement Horlogerie et instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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